Comité technique ministériel (CTM)
Comité technique ministériel
CTM Boycotté
Ordre du jour
09h30 - Déclarations préalables
10h30 - Point n°1 : Approbation des procès-verbaux (pour avis) des :
- CTM du 04 mai 2018
- CTM du 07 novembre 2018
- CTM du 21 février 2019
- CTM du 11 avril 2019
10h35 - Point n°2 : Présentation du rapport Rapoport-Roche relatif au réseau routier national (pour information)
11h30 - Point n°3 :
- Information sur la circulaire du Premier ministre du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail (pour information)
-
Circulaire du Premier ministre du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'État (pour information)
12h30 - Point n°4 : Perspectives d’évolution des écoles de l’enseignement supérieur du MTES et de l’IFSTTAR (pour information)
13h30 - Pause déjeuner
14h30 - Point n°5 : Projet de décret relatif à l’organisation des services de l’État en Guyane (pour avis)
15h30 - Point n°6 : Chantier relatif aux compétences techniques (pour information)
16h30 - Point n°7 : Projet d’arrêté relatif à la procédure de recueil des signalements d’alerte (pour information)
17h00 : Levée de la séance
Toutes les dates
- jeudi 27 juin 2019
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