Santé au travail dans la Fonction Publique, panne du dialogue social
A l’occasion de la journée mondiale de la santé au travail, l’UNSA Fonction Publique déplore l’absence de dialogue social dans la fonction publique sur ce sujet.
La sous déclaration des maladies professionnelles, des accidents du travail, des accidents de trajets et l’opacité sur leurs chiffres réels ne témoigne pas d’une volonté d’engager une politique de prévention ambitieuse. Les seuls chiffres disponibles aujourd’hui datent de 2022 et sont bien trop partiels. Néanmoins, le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles ne cesse de croitre.
Dans la fonction publique de l’État, plus de 40 000 accidents de travail ou de trajets ont été reconnus, ainsi que plus de 600 maladies professionnelles en 2022.
Dans la fonction publique territoriale, plus de 2 400 maladies professionnelles ont été reconnues pour seulement 46% des actifs territoriaux, ce qui ne couvre même pas la moitié des effectifs. Plus de 32 790 accidents du travail et de trajets ont fait l’objet d’une reconnaissance.
Dans la fonction publique hospitalière, 1 700 maladies professionnelles ont été notifiées en 2021 et 24 412 accidents du travail.
Devant l’ampleur de ces chiffres, l’UNSA Fonction Publique rappelle l’urgence d'une véritable politique de santé au travail pour les trois versants de la Fonction Publique :
- Une prévention primaire efficace et systématique.
- Un renforcement significatif des moyens alloués à la santé au travail.
- La reconnaissance et la prévention des risques psychosociaux (RPS).
- L'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT).
- Un accès équitable à la médecine de prévention pour tous les agents.
L’UNSA Fonction Publique demande la réunion des instances dédiées à la santé sécurité au travail, un réel dialogue social en la matière et rappelle que les employeurs sont tenus au respect des textes qui régissent la Santé au travail.
Source : Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2024
Une concertation retraite "fonction publique" sans véritable réponse
Lors de la deuxième réunion "retraite" consacrée à la fonction publique, l’UNSA continue de porter ses propositions, mais note, pour l’heure, l’absence de réponse.
Sur les règles spécifiques aux agents publics et/ou fonctionnaires
L’UNSA Fonction Publique, propose :
- que soient étendus les dispositifs de pénibilité à tous les agents (fonctionnaires et contractuels) ne bénéficiant pas du service actif.
- que les droits familiaux soient réétudiés afin que l’arrivée d’un enfant puisse permettre l’attribution de trimestres d’assurance et de services supplémentaires : 4 au lieu de 2 à l’instar du secteur privé et 4 autres trimestres soient attribués pour l’éducation des enfants.
- que la retraite progressive soit améliorée et puisse devenir un droit dès 60 ans, sans être soumise à l’autorisation d’accès à un temps partiel par l’employeur.
- l’ouverture d’un chantier autour d’une meilleure prise en compte des primes afin d’améliorer le taux de remplacement.
L’UNSA Fonction Publique rappelle son attachement aux droits conjugaux actuels pour les fonctionnaires en cas de décès. Ne doivent pas être fixée de conditions, ni d’âge, ni de ressources, pour pouvoir bénéficier de la pension de réversion liée au décès de son conjoint.
Pour les fonctionnaires bénéficiant du service actif et super actif :
L’UNSA Fonction Publique propose des améliorations avec :
- le déplafonnement des bonifications au-delà de la 5ème année.
- l'ouverture d’un chantier de négociation autour de la carrière des sapeurs-pompiers professionnels qui au-delà de la dangerosité de leur métier sont soumis à des maladies professionnelles et à des conditions de travail très particulières : Exposition permanente aux risques d'incendie, de toxicité des fumées (avec risque CMR : Cancérogène Mutagène Toxique pour la reproduction), de l'amiante, de l'insalubrité, avec un stress aigu, des horaires atypiques, du travail de nuit…
Sur la « concertation retraite » actuelle :
L’UNSA remarque que les partenaires sociaux du secteur privé poursuivent des discussions sur des sujets qui impacteront l’ensemble des travailleurs français, y compris les 5,7 millions d’agents publics sans que les organisations syndicales de la fonction publique soient associées.
Ainsi, toute décision sur le Régime général de retraite s’appliquera de façon directe aux 1,3 million d’agents contractuels et, de façon indirecte, à tous les fonctionnaires.
L’UNSA rappelle sa demande d’une révision du calcul de la représentativité en instaurant une représentativité public/privé pour tous les sujets qui concernent tous les Français (retraites, assurance maladie, politique familiale, protection sociale…) et pour lesquels tous cotisent, tous contribuent financièrement.
Pour l'instant, aucune perspective n'est ouverte sur la diminution de l'âge légal de départ en retraite qui demeure la principale revendication de l'UNSA.
Handicap : Titularisation après un recrutement contractuel spécifique
Les personnes en situation de handicap peuvent accéder à la fonction publique par un recrutement contractuel spécifique, qui leur ouvre la possibilité d'être titularisés. Cependant aucune donnée précise n'est disponible sur ce dispositif.
Pour l''UNSA Fonction Publique la transparence statistique est nécessaire pour évaluer l'efficacité des dispositifs de politique inclusive qui doit faire l'objet d'un dialogue social.
Depuis le décret n° 95-979 du 25 août 1995, puis la loi Handicap de 2005, les personnes en situation de handicap peuvent accéder à la fonction publique par un dispositif spécifique de recrutement contractuel.
Ce mécanisme permet leur titularisation après un contrat d’un an d’exercice professionnel (renouvelable et prolongeable) sous statut de contractuel assimilé stagiaire, après évaluation de leur aptitude professionnelle par une commission.
L’UNSA Fonction Publique a déjà souligné l’absence totale de données sur le handicap dans le rapport annuel sur l’état de la Fonction publique. Cette absence totale de données concernant les recrutements de personnes en situation de handicap interroge :
- Le nombre de personnes en situation de handicap titularisées via ce dispositif depuis sa mise en place est inconnu.
- Le nombre d’années d'exercice en tant que contractuel avant titularisation est inconnu.
- Il en est de même quant à la donnée du nombre de stagiaires en situation de handicap qui ont dû faire face à un renouvellement ou à une prolongation de leur année de contrat.
- Ce dispositif est-il connu des agents concernés ?
Ces items restent non renseignés par les employeurs ou très peu documentés, ce qui rend difficile une comparaison avec les titularisations obtenues par concours, qu’ils soient aménagés ou non.
Pour l’UNSA Fonction Publique, ces recrutements devraient pouvoir être renseignés, dès l’année prochaine et chaque année, le nombre de titularisations effectives devrait être publié chaque année dans le RAEFP (Rapport annuel sur l'état de la Fonction publique).
Si le taux d’emploi des personnes en situation de handicap dans la Fonction publique a progressé pour atteindre 5,93 % en 2024, donc proche du seuil légal de 6 %, le détail des voies d’accès reste encore flou.
Pour l’UNSA Fonction publique, les employeurs publics doivent remonter des données détaillées sur le nombre d'agents en situation de handicap titularisés ou non par cette voie spécifique, sur la durée effective de leur contractualisation et indiquer le nombre d'agents ayant réussi des concours aménagés ou standards. Ce qui permettrait de suivre correctement ces différents dispositifs.
Pétition : Maintien de la rémunération à 100% en cas de congé de maladie
L'UNSA Fonction Publique avec les sept organisations syndicales de la Fonction Publique, appelle à signer massivement la pétition.
Je signe :
- pour le maintien de la rémunération à 100 % en cas de congé de maladie ordinaire,
- pour l’abrogation du jour de carence.
Je clique ci-dessous pour le maintien de la rémunération à 100% et pour l'abrogation du jour de carence.
De plus en plus d’agents et d’agentes contractuels dans la fonction publique
La DGAFP a publié en 2025 une étude sur les agents contractuels.
Ce sujet devient majeur et l'UNSA demande qu'il figure dans le dialogue social.
En 2022, un agent public sur cinq est contractuel, ce chiffre est en forte augmentation depuis 2011 (+36,6 %) dans les trois versants de la fonction publique (État, territoriale et hospitalière) et ce pour tous les niveaux de qualification.
De plus, le taux de maintien des contractuels dans la fonction publique après 5 ans diminue, en raison notamment de l’obligation de proposer un CDI à la fin de la 6ème année de contrat.
En parallèle, cette évolution s’accompagne d’une baisse du nombre de titularisations. Celles-ci sont marquées par des inégalités selon l'âge, le sexe et le secteur d'emploi. Ainsi les femmes, les jeunes diplômés et les agents de la fonction publique territoriale et hospitalière ont le plus de chance de devenir fonctionnaires, tandis que les hommes et les agents de la fonction publique de l’État sont les moins susceptibles d’être titularisés.
Un autre constat : les contractuels sont en moyenne plus jeunes que les fonctionnaires.
Par ailleurs, l’évolution des salaires des contractuels, notamment pour les plus basses rémunérations, montre une faible progression pendant toute la durée des contrats. Seule, la titularisation des agents permet de favoriser une hausse salariale.
L’augmentation du recrutement des contractuels soulève des questions sur l'avenir de la fonction publique et sur son attractivité, mais au-delà, elle impose de prendre en compte les spécificités des parcours professionnels de chaque contractuel afin de pouvoir lui offrir de véritables perspectives valorisantes.
Les demandes de l’UNSA Fonction Publique
Elle demande un bilan de l’application de la prime de fin de contrat, versée aux agents dont les contrats sont inférieurs à un an ainsi que de la mise en place du contrat de projet.
Elle souhaite connaître le nombre d’agents qui obtiennent un CDI dans la fonction publique.
Elle propose l’ouverture d’un chantier pour donner des perspectives de titularisations et de carrières aux agents aujourd’hui contractuels en prenant en compte toute leur expérience professionnelle.
A la découverte de l’inventaire forestier national de l’IGN
Les Secrétaires Générales de l’UNSA Développement Durable et Alimentation Agriculture & Forêts ont participé à une visite technique d’un lever de point d’inventaire forestier par des agents de l’IGN en Forêt Domaniale de Cîteaux (21).
Elles ont ainsi rencontré l’équipe (Yves-Marie Louveton & Théophile Godot) ainsi que leur vérificateur/écologue (Olivier Pihou) qui ont expliqué l’ensemble des mesures et informations récoltées lors de cet inventaire : dendrométrie, état sanitaire, pédologie, géologie, relevé floristique, données environnementales…
Les SG ont apporté leur soutien aux collègues mobilisés pour faire reconnaître la pénibilité de leurs conditions de travail, en particulier en ce qui concerne les déplacements professionnels assurés toutes l’année.
Institut Géographique National (IGN) & Inventaire Forestier National (IFN)
L’IFN et l’IGN ont fusionné le 1er janvier 2012 pour devenir l’Institut national d’information géographique et forestière.
L’IFN est une mission de service public qui a pour but de décrire et de suivre de manière objective et représentative la forêt sur le territoire hexagonal et la Corse.
C’est le seul dispositif qui détaille les écosystèmes forestiers et la ressource en bois de l’ensemble des forêts publiques et privées.
L’enquête inventaire forestier figure parmi les enquêtes à caractère obligatoire reconnues d’intérêt général et de la qualité statistique (Type INSEE).
Une cinquantaine d’agents assure cette mission toute l’année.
Billet d'humeur
Lors de la réunion de la Formation Spécialisée Santé Sécurité et Conditions de Travail Ministérielle (F3SCT-M) du 10 avril 2025, l'UNSA a souhaité mettre en exergue les difficultés rencontrées par les agents du Pôle ministériel.
Nous sommes des cibles depuis trop longtemps et il est arrivé le temps de dire STOP !
Retrouvez ci-dessous la déclaration lue par vos représentants UNSA lors de la première réunion de l'année 2025 de la F3SCT-M.
Monsieur le Président,
Mesdames et messieurs les membres de la F3SCT Ministérielle,
L’UNSA souhaite attirer votre attention sur divers sujets :
1/ Ambiance morose
Tout d’abord, nous parlerons de la baisse de pouvoir d’achat des fonctionnaires.
Comme de nombreux Français, les fonctionnaires se voient infliger des baisses financières constantes. Après la stagnation des salaires, voici le temps des coupes budgétaires pour les arrêts maladie. On nous stigmatise une nouvelle fois, en s’attaquant aux plus fragiles d’entre nous !!! Après la demande de 3 jours de carence (heureusement balayée, enfin pour l’instant…), les fonctionnaires en arrêt maladie voient leur salaire amputé de 10 % ! Où s’arrêtera ce gouvernement avec le fonctionnaire-bashing ?
Pour l’UNSA, c’est inadmissible !!! A-t-on réalisé des études d’impact ? Un certain nombre d’agents va refuser de se faire soigner pour éviter cette perte. Le retour sur le lieu de travail d’un agent toujours contagieux est-il bénéfique pour le service ? En effet, les arrêts maladie ne sont pas des arrêts de complaisance, certaines pathologies nécessitent du repos.
Aujourd’hui, il faut se rendre à l’évidence, se faire soigner devient un luxe et un salaire réduit à 90 % en cas d’arrêt n’est pas à la portée de tous !
Dans notre pôle ministériel, nous avons été les bons élèves pour la mutuelle et la prévoyance, mais nous n’avions pas anticipé cette modification. L’UNSA demande au Ministère de revenir sur les marchés afin de les modifier dans ce sens puisque les règles du jeu, si j’ose dire, ont changé.
Mais l’ambiance morose ne se résume pas à l’aspect budgétaire. L’UNSA se doit également de parler de l’aspect mental. Les diverses réorganisations que nous connaissons dans les différents services, souvent à marche forcée, perturbent et mettent à mal la santé mentale des agents.
Ils ne se retrouvent plus dans leurs missions, dans leurs locaux, dans leurs équipes… Il faut restructurer, réduire les effectifs, les mètres-carrés, décentraliser les tâches, etc.
Et le baromètre ambiance voit rouge !!!!
2/ Les collègues de Mayotte
L’UNSA souhaite également vous parler de nos collègues de l’océan Indien.
Vous nous informez des mesures exceptionnelles qui ont été déployées par le Ministère pour accompagner les agents de la DEALM de Mayotte suite aux passages du cyclone Chido et de la tempête tropicale Dikeledi. Les agents de la DEALM de Mayotte remercient le ministère pour ce soutien, qui leur a aussi permis de se sentir considérés.
Nous devons rappeler en effet que l’UNSA a alerté, lors du CSAM du 30 novembre 2024, du sentiment d’abandon des agents de la DEALM qui font face depuis trois ans à des problèmes de dysfonctionnements de leur SGC et de leur direction : non paiement des frais de missions ou des heures d’astreinte, formations au compte goutte, et même absence de distribution d’eau alors que les coupures de plus de 48h sont hebdomadaires (liste loin d’être exhaustive).
Le dialogue social doit permettre de régler ces écueils nous direz-vous ? Mais comment faire lorsque celui-ci est inexistant, avec deux CSA seulement depuis les dernières élections de 2022 ?
Le SG du ministère, accompagné du DRH sont venus en mai 2024 et les engagements qui relèvent de leur périmètre ont été tenus, et des améliorations sont espérées.
Cependant, l’UNSA considère que la vigilance doit être maintenue, et que le Ministère doit s’assurer que la nouvelle Direction, qui arrivera dans les prochains mois, sera avertie de l’attente sensible des agents de la DEALM, qui ne souhaitent, ni plus, ni moins, que de pouvoir travailler dans des conditions normales.
3/Visite du CEI de Rethel
Enfin, pour conclure, l’UNSA souhaite remercier les protagonistes de la DIR Nord et de PSPP1 qui ont organisé la visite du CEI de Rethel le 6 février dernier. Des échanges très intéressants qui permettent la prise en compte de la réalité du terrain.
Expérience enrichissante à renouveler.
Merci de votre écoute.
CSAM du 10 avril 2025 : Lettre ouverte aux ministres Mme Agnès Pannier-Runacher et Mr François Rebsamen.
Ce jour, les représentants du personnel siégeant en Comité Social d’Administration Ministériel (CSAM) des ministères de l’Aménagement du Territoire et de la Transition Écologique ont adressé une lettre ouverte à Madame la Ministre Agnès Pannier-Runacher et Monsieur le Ministre François Rebsamen.
Cette lettre fait suite à l’absence totale de réponse à la motion solennelle adoptée à l’unanimité par les représentants du personnel le 30 janvier 2025.
Malgré le caractère grave et argumenté des alertes émises, les ministres ont choisi le silence. Ce mépris du dialogue social ne peut plus être toléré.
La lettre ouverte met les ministres en demeure de :
- convoquer un CSAM budgétaire exceptionnel,
- débloquer les textes statutaires attendus par les agents,
- reconnaître publiquement le rôle essentiel des agents dans la transition écologique,
- s’engager sur un moratoire contre toute nouvelle externalisation ou privatisation,
- défendre les moyens budgétaires, humains et sociaux à la hauteur des défis climatiques.
Sans réponse politique à ces demandes légitimes, les représentants du personnel ont décidé de ne pas siéger au CSAM de ce jour.
Amitiés syndicales.
Réunion du Comité Central d’Action Sociale du 4 avril 2025
Retrouvez ci-dessous la déclaration liminaire intersyndicale lu en présence du secrétaire général Guillaume LEFORESTIER à l'ouverture du Comité Central d’Action Sociale (CCAS) qui s'est tenu le 4 avril 2025.
Action sociale interministérielle : un budget 2025 insuffisant
Le budget 2025 de l'ASI est en recul de plus de 30 millions d'euros par rapport à celui de 2024. Un courrier intersyndical a été adressé au ministre pour demander un budget permettant à minima de faire face aux charges.
Le budget 2025 de l'ASI a été communiqué très tardivement par la DGAFP. Il s'élève à 130 millions d'euros contre plus de 160 millions d'euros en 2024, en baisse de près de 20 %.
Toutes les actions, qu'elles soient centrales ou mises en œuvre en région par les SRIAS, sont impactées et amputées.
Dans le cadre budgétaire proposé, cette baisse de crédits ne permettra pas de finir l'année budgétaire. Les agents qui ont le plus besoin de l'ASI seront les plus touchés et fragilisés.
Un courrier intersyndical a été adressé au ministre de Action publique, de la Fonction publique et de la Simplification pour obtenir des moyens financiers à hauteur des besoins des agents.
Pour l’UNSA Fonction Publique, l'action sociale, qu'elle soit ministérielle ou interministérielle, est un facteur d’attractivité de la fonction publique. Elle demande une sanctuarisation de leurs budgets. Ces aides pour la plupart soumises à condition de ressources sont essentielles pour les agents publics de l’État, notamment ceux dont les traitements sont les plus bas.
